J.O. 151 du 1 juillet 2006
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes
NOR : INDI0610032V
En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :
AGROALIMENTAIRE
PR NF ISO 6883. - Date de clôture : 5 août 2006.
Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la masse volumique conventionnelle (« poids du litre dans l'air ») (indice de classement : T60-214PR).
PR NF ISO 17382. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Huile essentielle de fleur de magnolia, type Chine (Michelia x alba DC) (indice de classement : T75-364PR).
PR NF ISO 22935-1. - Date de clôture : 3 juillet 2006.
Lait et produits laitiers. - Analyse sensorielle. - Partie 1 : directives générales pour le recrutement, la sélection, l'entraînement et le contrôle des sujets (indice de classement : V04-029-1PR).
PR NF ISO 22935-2. - Date de clôture : 3 juillet 2006.
Lait et produits laitiers. - Analyse sensorielle. - Partie 2 : méthodes recommandées pour l'évaluation sensorielle (indice de classement : V04-029-2PR).
PR NF EN ISO 14637. - Date de clôture : 5 août 2006.
Lait. - Détermination de la teneur en urée. - Méthode enzymatique utilisant les fluctuations du pH (méthode de référence) (indice de classement : V04-060PR).
PR NF ISO 8070. - Date de clôture : 4 juillet 2006.
Lait et produits laitiers. - Détermination des teneurs en calcium, sodium, potassium et magnésium. - Méthode spectrométrie par absorption atomique (indice de classement : V04-355PR).
PR NF EN 15517. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Produits alimentaires. - Dosage des éléments traces. - Dosage de l'arsenic inorganique dans les algues marines par spectrométrie par absorption atomique par génération d'hydrures (SAAGH) (indice de classement : V37-039PR).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
PR NF C01-411/A1. - Date de clôture : 5 août 2006.
Vocabulaire électrotechnique international. - Partie 411 : machines tournantes (indice de classement : C01-411/A1PR).
PR NF EN 61482-1-2. - Date de clôture : 5 août 2006.
Travaux sous tension. - Vêtements de protection contre les dangers thermiques d'un arc électrique. - Partie 1 : méthodes d'essai. - Méthode 2 : détermination de la classe de protection contre l'arc de matériaux et de vêtements au moyen d'un arc dirigé et contraint (enceinte d'essai) (indice de classement : C18-482-1-2PR).
PR NF EN 60587. - Date de clôture : 5 août 2006.
Méthode d'essai pour évaluer la résistance au cheminement et à l'érosion des matériaux isolants électriques utilisés dans des conditions ambiantes sévères (indice de classement : C26-121PR).
PR NF C32-102-10. - Date de clôture : 5 août 2006.
Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V. - Partie 10 : câbles souples à isolation EPR et gaine polyuréthane (indice de classement : C32-102-10PR).
PR NF C32-102-11. - Date de clôture : 5 août 2006.
Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V. - Partie 11 : câbles souples à isolation EVA (indice de classement : C32-102-11PR).
PR NF C32-102-12. - Date de clôture : 5 août 2006.
Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V. - Partie 12 : câbles souples à isolation EPR résistant à la chaleur (indice de classement : C32-102-12PR).
PR NF C32-102-13. - Date de clôture : 5 août 2006.
Câbles de tension jusqu'à et y compris 450/750 V à enveloppe isolante réticulée. - Partie 13 : câbles souples à faible émission de fumées (indice de classement : C32-102-13PR).
PR NF C32-102-14. - Date de clôture : 5 août 2006.
Câbles de tension jusqu'à et y compris 450/750 V à enveloppe isolante réticulée. - Partie 14 : câbles pour applications nécessitant une flexibilité élevée (indice de classement : C32-102-14PR).
PR NF C32-102-15. - Date de clôture : 5 août 2006.
Câbles de tension jusqu'à et y compris 450/750 V à enveloppe isolante réticulée. - Partie 15 : câbles multiconducteurs à isolant et gaine en silicone résistant à la chaleur (indice de classement : C32-102-15PR).
PR NF C32-102-16. - Date de clôture : 5 août 2006.
Câbles de tension jusqu'à et y compris 450/750 V à enveloppe isolante réticulée. - Partie 16 : câbles sous gaine en polychloroprène ou élastomère synthétique équivalent résistant à l'eau (indice de classement : C32-102-16PR).
PR NF C32-102-9. - Date de clôture : 5 août 2006.
Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V. - Partie 9 : câbles monoconducteurs sans gaine pour installation fixe, ayant une faible émission de fumée et de gaz corrosifs (indice de classement : C32-102-9PR).
PR NF EN 61138. - Date de clôture : 5 août 2006.
Câbles d'équipement portable de mise à la terre et de court-circuit (indice de classement : C32-213PR).
PR NF EN 61300-2-22. - Date de clôture : 5 août 2006.
Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-22 : essais. - Variations de température (indice de classement : C93-902-22PR).
PR NF EN 50476. - Date de clôture : 5 août 2006.
Norme produit pour démontrer la conformité des émetteurs de service de radiodiffusion, aux niveaux de référence et aux restrictions de base pour l'exposition du public, dans les bandes MF et HF (3 MHz à 30 MHz) (indice de classement : C99-121PR).
PR NF EN 50477. - Date de clôture : 5 août 2006.
Evaluation de la conformité des émetteurs de service de radiodiffusion aux niveaux de référence et aux restrictions de base pour l'exposition du public et des travailleurs aux champs électromagnétiques de radiofréquence (3 MHz-30 MHz), lors de la mise en service (indice de classement : C99-122PR).
PR NF EN 50475. - Date de clôture : 5 août 2006.
Norme de base pour le calcul et la mesure de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques des émetteurs de service de radiodiffusion dans les bandes MF et HF (3 MHz à 30 MHz) (indice de classement : C99-123PR).
PR NF EN 50119. - Date de clôture : 5 août 2006.
Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Lignes aériennes de contact pour la traction électrique (indice de classement : F42-119PR).
CONSTRUCTION
PR NF EN 14411. - Date de clôture : 5 août 2006.
Carreaux et dalles céramiques. - Définitions, classification, caractéristiques et marquage (indice de classement : P61-530PR).
PR NF EN 13707/A1. - Date de clôture : 20 juin 2006.
Feuilles souples d'étanchéité. - Feuilles bitumineuses armée pour l'étanchéité de toiture. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P84-138/A1PR).
PR NF EN 13967/A1. - Date de clôture : 20 juin 2006.
Feuilles souples d'étanchéité. - Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P84-142/A1PR).
PR NF EN 13969/A1. - Date de clôture : 20 juin 2006.
Feuilles souples d'étanchéité. - Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P84-144/A1PR).
PR NF EN 13970/A1. - Date de clôture : 20 juin 2006.
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P84-145/A1PR).
PR NF EN 13984/A1. - Date de clôture : 20 juin 2006.
Feuilles souples d'étanchéité. - Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P84-146/A1PR).
PR NF P94-063. - Date de clôture : 5 août 2006.
Sols : reconnaissance et essais. - Contrôle de la qualité du compactage. - Méthode au pénétromètre dynamique à énergie constante. - Principe et méthode d'étalonnage des pénétrodensitographes. - Exploitation des résultats. - Interprétation (indice de classement : P94-063PR).
PR NF P94-105. - Date de clôture : 5 août 2006.
Sols : reconnaissance et essais. - Contrôle de la qualité du compactage. - Méthode au pénétromètre dynamique à énergie variable. - Principe et méthode d'étalonnage du pénétromètre. - Exploitation des résultats. - Interprétation (indice de classement : P94-105PR).
PR NF EN 54-15. - Date de clôture : 5 août 2006.
Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 15 : détecteurs ponctuels fonctionnant sur le principe d'une combinaison de phénomènes détectés (indice de classement : S61-995PR).
SANTÉ
PR NF EN 45502-2-3. - Date de clôture : 5 août 2006.
Dispositifs médicaux implantables actifs. - Partie 2-3 : exigences particulières pour les systèmes d'implant cochléaire (indice de classement : C74-502-2-3PR).
PR NF EN ISO 20776-2. - Date de clôture : 25 août 2006.
Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro. - Essais de susceptibilité d'agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs de susceptibilité antimicrobienne. - Partie 2 : évaluation des performances du dispositif de susceptibilité antimicrobienne (indice de classement : S92-053-2PR).
PR NF EN ISO 21535. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Implants chirurgicaux non actifs. - Implants de remplacement d'articulation. - Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche (indice de classement : S94-165PR).
PR NF EN 13014. - Date de clôture : 5 août 2006.
Equipement respiratoire et anesthésique. - Raccordements pour prélèvement de gaz et gaz restitué (indice de classement : S95-173PR).
PR NF EN 14463. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Informatique de santé. - Structures catégorielles pour les terminologies d'anatomie humaine (indice de classement : S97-511PR).
PR NF EN ISO 21549-5. - Date de clôture : 5 août 2006.
Informatique de santé. - Données relatives aux cartes de santé des patients. - Partie 5 : données d'identification (indice de classement : S97-549-5PR).
TRANSPORT ET LOGISTIQUE
PR NF EN 15509. - Date de clôture : 16 août 2006.
Télématique de la circulation et du transport routier. - Perception du télépéage. - Profil d'application d'interopérabilité pour DSRC (indice de classement : P99-707PR).
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
PR NF EN 1501-5. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés. - Exigences générales et exigences de sécurité. - Partie 5 : lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets (indice de classement : R17-112-5PR).
PR NF EN 443. - Date de clôture : 5 août 2006.
Casques pour la lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures (indice de classement : S72-503PR).
PR NF EN ISO 20344/A1. - Date de clôture : 5 août 2006.
Equipement de protection individuelle. - Méthodes d'essai pour les chaussures. - Amendement 1 (indice de classement : S73-501/A1PR).
PR NF EN ISO 17491-3. - Date de clôture : 5 août 2006.
Vêtements de protection. - Méthodes d'essai pour les vêtements fournissant une protection contre les produits chimiques. - Partie 3 : détermination de la résistance à la pénétration par un jet de liquide (essai au jet) (indice de classement : S74-516-3PR).
SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
ET SERVICES
PR NF EN ISO 12215-7. - Date de clôture : 5 août 2006.
Petits navires. - Construction de coques et échantillons. - Partie 7 : détermination de l'échantillonnage pour les multicoques (indice de classement : J95-046-7PR).
PR NF EN 15496 Date de clôture : 10 juillet 2006.
Cycles. - Exigences et méthodes d'essai pour les antivols pour cycles (indice de classement : R30-013PR).
PR NF ISO 8936. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Auvents pour véhicules de loisirs habitables. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S52-802PR).
EAU : MILIEUX ET USAGES
PR NF EN 14636-2. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression. - Béton résines polyester (BRP). - Partie 2 : Regards et boîtes d'inspection et de branchement (indice de classement : P16-365-2PR).
PR NF EN ISO 9969. - Date de clôture : 5 août 2006.
Tubes en matières thermoplastiques.. - Détermination de la rigidité annulaire (indice de classement : T54-912PR).
PR NF ISO 16265-1. - Date de clôture : 5 août 2006.
Qualité de l'eau. - Mesurage de l'indice de substances actives au bleu de méthylène (SABM) par analyse en flux (CFA et FIA). - Estimation de la teneur en agents de surface anioniques. - Partie 1 : méthode par analyse avec injection de flux (FIA) (indice de classement : T90-054-1PR).
PR NF ISO 16265-2. - Date de clôture : 5 août 2006.
Qualité de l'eau. - Mesurage de l'indice au bleu de méthylène (SABM) par analyse en flux (CFA et FIA). - Estimation de la teneur en agents de surface ioniques. - Partie 2 : méthode par analyse en flux continu (CFA) (indice de classement : T90-054-2PR).
PR NF ISO 17378-2. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Qualité de l'eau. - Dosage de l'arsenic. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique à génération d'hydrures (GH-SAA) (indice de classement : T90-135-2PR).
PR NF ISO 17379-2. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Qualité de l'eau. - Dosage du sélénium. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique à génération d'hydrures (GH-SAA) (indice de classement : T90-161-2PR).
ENVIRONNEMENT
PR NF ISO 18512. - Date de clôture : 20 juillet 2006.
Qualité du sol. - Lignes directrices relatives au stockage à long et à court terme des échantillons de sol (indice de classement : X31-607PR).
INFORMATION ET COMMUNICATION
PR NF EN 300396-2. - Date de clôture : 10 août 2006.
Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Exigences techniques pour fonctionnement en mode direct (DMO). - Partie 2 : aspects radio (V1.3.0) (indice de classement : Z84-396-2PR).
ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE
PR NF EN ISO 13628-7. - Date de clôture : 5 août 2006.
Industries du pétrole et du gaz naturel. - Conception et exploitation des systèmes de production immergés. - Partie 7 : systèmes de liaison surface/fond de mer pour complétion/reconditionnement (indice de classement : M87-208-7PR).
PR NF EN ISO 13628-8. - Date de clôture : 5 août 2006.
Industries du pétrole et du gaz naturel. - Conception et exploitation des systèmes de production immergés. - Partie 8 : véhicules commandés à distance pour l'interface avec les matériels immergés (indice de classement : M87-208-8PR).
PR NF EN ISO 15663-1. - Date de clôture : 5 août 2006.
Industries du pétrole et du gaz naturel. - Estimation des coûts globaux de production et de traitement. - Partie 1 : méthodologie (indice de classement : M87-223-1PR).
PR NF EN ISO 13501. - Date de clôture : 5 août 2006.
Industries du pétrole et du gaz naturel. - Fluides de forage. - Evaluation des systèmes de traitement (indice de classement : M87-302PR).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
PR NF EN ISO 15548-1. - Date de clôture : 20 août 2006.
Essais non destructifs. - Equipement pour examens par courants de Foucault. - Partie 1 : caractéristiques et vérification des instruments (indice de classement : A09-170-1PR).
PR NF EN ISO 15548-2. - Date de clôture : 20 août 2006.
Essais non destructifs. - Equipement pour examens par courants de Foucault. - Partie 2 : caractéristiques et vérification des sondes (indice de classement : A09-170-2PR).
PR NF EN ISO 15548-3. - Date de clôture : 20 août 2006.
Essais non destructifs. - Equipement pour examens par courants de Foucault. - Partie 2 : caractéristiques et vérification des systèmes (indice de classement : A09-170-3PR).
PR NF EN 10348. - Date de clôture : 5 août 2006.
Aciers pour l'armature du béton. - Aciers pour béton armé galvanisés (indice de classement : A35-011PR).
PR NF ISO 7425-1. - Date de clôture : 21 juillet 2006.
Transmissions hydrauliques. - Logements pour joints en élastomère renforcé par des matières plastiques. - Dimensions et tolérances. - Partie 1 : logements de joints de piston (indice de classement : E48-034-1PR).
PR NF ISO 7425-2. - Date de clôture : 21 juillet 2006.
Transmissions hydrauliques. - Logements pour joints en élastomère renforcé par des matières plastiques. - Dimensions et tolérances. - Partie 2 : logements de joints de tige (indice de classement : E48-034-2PR).
PR NF ISO 10766. - Date de clôture : 21 juillet 2006.
Transmissions hydrauliques. - Vérins. - Dimensions de logements de dispositifs de guidage à section rectangulaire pour pistons et tiges de piston (indice de classement : E48-037PR).
PR NF ISO 6195. - Date de clôture : 3 juillet 2006.
Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Logements de joints racleurs pour tiges de piston à mouvement linéaire de vérins. - Dimensions et tolérances (indice de classement : E48-038PR).
PR NF ISO 6547. - Date de clôture : 21 juillet 2006.
Transmissions hydrauliques. - Vérins. - Logements de joints d'étanchéité à bagues de guidage pour piston. - Dimensions (indice de classement : E48-039PR).
PR NF ISO 5597. - Date de clôture : 21 juillet 2006.
Transmissions hydrauliques. - Vérins. - Logements de joints d'étanchéité pour pistons et tiges de piston. - Dimensions et tolérances (indice de classement : E48-040PR).
PR NF ISO 3939. - Date de clôture : 21 juillet 2006.
Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Garnitures à lèvres multiples. - Méthodes de mesurage des hauteurs d'empilage (indice de classement : E48-041PR).
PR NF ISO 12151-2. - Date de clôture : 15 juillet 2006.
Flexibles de raccordement. - Partie 2 : flexibles avec embouts à cône à 24° et joints toriques conformes à l'ISO 8434-1 et à l'ISO 8434-4 (indice de classement : E48-079-2PR).
PR NF 86-100. - Date de clôture : 5 août 2006.
Réservoirs de stockage. - Ouvertures circulaires de visite ou d'accès (indice de classement : E86-100PR).
PR NF ISO 815-1. - Date de clôture : 21 août 2006.
Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la déformation rémanente après compression. - Partie 1 : aux températures ambiantes ou élevées (indice de classement : T46-011-1PR).
PR NF ISO 815-2. - Date de clôture : 21 août 2006.
Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la déformation rémanente après compression. - Partie 2 : aux basses températures (indice de classement : T46-011-2PR).
PR NF ISO 6943. - Date de clôture : 21 août 2006.
Caoutchouc vulcanisé. - Détermination de la fatigue en traction (indice de classement : T46-021PR).
PR NF EN ISO 4671. - Date de clôture : 21 août 2006.
Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique. - Méthodes de mesurage des dimensions des tuyaux et de la longueur des flexibles (indice de classement : T47-201PR).
PR NF EN ISO 472. - Date de clôture : 5 août 2006.
Plastiques. - Vocabulaire (indice de classement : T50-100PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.